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Marques déposées par la société ALCATEL CIT
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CAPASITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPASITE
ALCATEL CIT

Numéro de dépôt :
97691244
Date de dépôt :
11/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2007

Présentation de la marque CAPASITE

Déposée le 11 août 1997 par la société ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPASITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-38 du 19 septembre 1997.

Le déposant est la société ALCATEL CIT domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 966 385 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - France.

La marque CAPASITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPASITE est expirée depuis le 11 août 2007.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 338966385


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 2 août 2007 - Changement de dénomination n°458034 - Publication au BOPI 2007-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38

Stations de base émettrices/réceptrices pour réseaux de radio-télécommunications cellulaires; contrôleurs de stations de base émettrices/réceptrices pour réseaux de radio-télécommunications cellulaires; commutateurs pour réseaux de radio-télécommunications cellulaires; logiciels pour la commande, le contrôle et la maintenance de réseaux de radio-télécommunications cellulaires