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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT
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ASMODULOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASMODULOR
ALCATEL CIT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1615389
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2000

Présentation de la marque ASMODULOR

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASMODULOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CIT domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

La marque ASMODULOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASMODULOR est expirée depuis le 13 septembre 2000.

ALCATEL CIT a également déposé les autres marques suivantes : MT 30 , "MARCOUSSIS" , CELTIC , STAMATIC , CITEDIS , SLE , EMERATEL , SYSOPE , CITAPHONE , XDATA


ALCATEL CIT (Société Anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Sous-ensembles d'installations électriques à courants faibles. Empillage de plaquettes en matière isolante comportant des éléments de circuits électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.