Déposée le 26 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CGA TRANSPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CGA TRANSPORT domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2168568) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 381 377 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2168568) - France.
La marque PEAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEAFLEX est expirée depuis le 26 mars 2010.
ALCATEL CGA TRANSPORT a également déposé les autres marques suivantes : CAMP , GITRAN , SAIGE
ALCATEL CGA TRANSPORT, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2168568) - France - SIREN 389381377
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2168568) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2000 n°2168568 - Publication au BOPI 2000-03-23
Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290395 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 16 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290394 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290392 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 16 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290393 - Publication au BOPI 1999-11-16
Inscription le 16 novembre 1999 - Changement d'adresse n°290391 - Publication au BOPI 1999-11-16
Appareils et ustensiles scientifiques, électrotechniques, électroniques, optiques, électro-optiques, de signalisation et de contrôle, notamment des équipements de contrôle et des postes de payage pour parking et autoroutes;machines à calculer; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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