(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314180.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2005.
ALCATEL CABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48
Renouvellement sans limitation le 30 mars 1995 n°2046659 - Publication au BOPI 1995-03-30
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 9 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°181659 - Publication au BOPI 1995-02-09
Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19
Inscription le 9 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181658 - Publication au BOPI 1995-02-09