Déposée le 24 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE INTERFACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARS ACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE INTERFACE domicilié(e) 25, rue Jean-Jaurès, 08330 VRIGNE AUX BOIS (dossier no 2096365) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 074 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2096365) - France.
La marque MARS ACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARS ACTEL est expirée depuis le 24 septembre 2007.
ALCATEL CABLE INTERFACE a également déposé les autres marques suivantes : PREMA , ACTEL , ACTEL , MINICOB , MA , BOSS
ALCATEL CABLE INTERFACE, société anonyme - 25, rue Jean-Jaurès, 08330 VRIGNE AUX BOIS (dossier no 2096365) - France - SIREN 562074542
Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2096365) - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 1997 n°2096365 - Publication au BOPI 1997-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Inscription le 20 août 1997 - Changement de dénomination n°241906 - Publication au BOPI 1997-08-20
Appareils électriques et accessoires;appareillage électrique, matériel de connexions et équipement de raccordement notamment pour câbles courant fort et courant faible ainsi que pour fibres optiques;équipement de raccordement de réseaux téléphoniques, barres de distribution d'énergie, plaques à bornes, réglettes industrielles, boîtes de distribution, boîtes d'abonnés, coffrets de branchement d'immeubles, coffrets de raccordement d'intérieur, coffrets aériens de raccordement et de protection, coffrets d'essais pour liaisons spécialisées, coffrets de répartition de circuits électriques, répartiteurs, conjoncteurs, matériel de haubanages et accessoires des produits précités.Supports et fixations métalliques pour câbles, crochets métalliques, pattes d'attache métalliques de câbles ou de tubes, bagues métalliques, manchons de jonction pour câbles, écrous métalliques, câbles métalliques de haubanages et accessoires métalliques, serre-câbles métalliques.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques; serre-câbles non métalliques, isolateurs pour conduite d'électricité, pattes d'attache non métalliques de câbles ou de tubes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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