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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE INTERFACE
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MA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MA
ALCATEL CABLE INTERFACE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1562596
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2009
MA de ALCATEL CABLE INTERFACE

Présentation de la marque MA

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE INTERFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE INTERFACE domicilié(e) 25 avenue Jean-Jaurès, 08330 VRIGNE-AUX-BOIS (dossier no 2156663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 074 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2156663) - France.

La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MA est expirée depuis le 28 novembre 2009.

ALCATEL CABLE INTERFACE a également déposé les autres marques suivantes : PREMA , ACTEL , ACTEL , MARS ACTEL , MINICOB , BOSS


ALCATEL CABLE INTERFACE, société anonyme - 25 avenue Jean-Jaurès, 08330 VRIGNE-AUX-BOIS (dossier no 2156663) - France - SIREN 562074542


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2156663) - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 1999 n°2156663 - Publication au BOPI 1999-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 3 août 1998 - Changement de dénomination n°259091 - Publication au BOPI 1998-08-03

Appareils et instruments pour l'électricité, à l'exclusion des accumulateurs