Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCINDEX
ALCATEL CABLE FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1508813
Date de dépôt :
16/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2009
SCINDEX de ALCATEL CABLE FRANCE

Présentation de la marque SCINDEX

Déposée le 16 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCINDEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30, rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2134514) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2134514) - France.

La marque SCINDEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCINDEX est expirée depuis le 16 janvier 2009.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE société anonyme - 30, rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2134514) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2134514) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1999 n°2134514 - Publication au BOPI 1999-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 7 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270781 - Publication au BOPI 1999-01-07

Fils et câbles métalliques non électriques;fils d'antenne;tubes et gaines métalliques.Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment fils et câbles isolés souples méplats à deux ou plusieurs conducteurs;câbles électriques coaxiaux, notamment pour la télévision;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;téléphoniques;radioélectriques;optiques, photographiques, cinématographiques;scientifiques;de commande, de télécommande;de mesure, de pesage, de contrôle, de signalisation;de secours;d'enseignement;de calcul;ordinateurs, leurs composants et plus particulièrement leurs organes et dispositifs de câblage;appareils et organes d'enregistrement et de reproduction de sons, de données ou d'images, ainsi que leurs accessoires;antennes radioélectriques;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Isolants et en particulier isolants électriques sous forme de vernis ou résines artificiels;substances pour calfeutrer, isoler ou étouper, et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits;matières plastiques, tubes et gaines non métalliques, notamment pour l'isolation électrique; isolateurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.