MINI-DISTRICABLE
Présentation de la marque MINI-DISTRICABLE
Déposée le 28 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI-DISTRICABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MINI-DISTRICABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI-DISTRICABLE est expirée depuis le 28 mai 2010.
ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2000 n°2170554 - Publication au BOPI 2000-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 7 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270781 - Publication au BOPI 1999-01-07
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13