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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALCATEL CABLE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1212432
Date de dépôt :
07/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2012
Marque figurative de ALCATEL CABLE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 53, rue Jean Broutin,78703 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2227062) - 78703 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL, Département Propriété Industrielle domicilié(e) 30, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2227062) - 75116 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212432.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 7 septembre 2012.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, Société anonyme - 53, rue Jean Broutin,78703 CONFLANS SAINTE HONORINE (dossier no 2227062) - 78703 - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL, Département Propriété Industrielle - 30, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2227062) - 75116 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Renouvellement sans limitation n°2008188 - Publication au BOPI 1992-33

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227062 - Publication au BOPI 2002-09-05

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311852 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination n°311851 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63738 - Publication au BOPI 1992-06-09

Inscription le 19 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°311849 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 19 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311850 - Publication au BOPI 2000-10-19

Inscription le 9 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63737 - Publication au BOPI 1992-06-09

Fils et câbles électriques.