LA QUALITE C'EST NOTRE AFFAIRE
Présentation de la marque LA QUALITE C'EST NOTRE AFFAIRE
Déposée le 29 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA QUALITE C'EST NOTRE AFFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA QUALITE C'EST NOTRE AFFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA QUALITE C'EST NOTRE AFFAIRE est expirée depuis le 29 novembre 2010.
ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2000 n°2183409 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°300629 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293207 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300627 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination n°300628 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°293206 - Publication au BOPI 1999-12-27