Déposée le 13 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JISDAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2181082) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS domicilié(e) (dossier no 2181082) - France.
La marque JISDAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2181082) - France - SIREN 393525993
Elisabeth de MORELOS - (dossier no 2181082) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181082 - Publication au BOPI 2000-08-31
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Changement d'adresse n°306913 - Publication au BOPI 2000-09-05
Inscription le 5 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°306912 - Publication au BOPI 2000-09-05
Câbles et fils métalliques électriques.Installations de chauffage, de cuisson, de séchage; appareils de chauffage des locaux par éléments incorporés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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