Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
/
JETFIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JETFIL
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1570217
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/2010

Présentation de la marque JETFIL

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2160608) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2160608) - France.

La marque JETFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JETFIL est expirée depuis le 16 janvier 2010.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION , DEMEXIS


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2160608) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2160608) - France


Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160608 - Publication au BOPI 1999-12-30

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°300629 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293207 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300627 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination n°300628 - Publication au BOPI 2000-05-09

Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°293206 - Publication au BOPI 1999-12-27

Fils et câbles électriques domestiques