Déposée le 2 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROSSLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2162384) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2162384) - France.
La marque CROSSLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 72 avenue de la Liberté, 92723 NANTERRE (dossier no 2162384) - France - SIREN 393525993
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2162384) - France
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162384 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 9 mai 2000 - Changement d'adresse n°300629 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300627 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 décembre 1999 - Changement de dénomination n°293206 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 9 mai 2000 - Changement de dénomination n°300628 - Publication au BOPI 2000-05-09
Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293207 - Publication au BOPI 1999-12-27
Inscription le 13 avril 2010 - Changement d'adresse n°521419 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13
Fils et câbles électriques; matières isolantes, en particulier matières isolantes en polythène réticulé
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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