Déposée le 5 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CABELTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147437) - France.
La marque CABELTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France - SIREN 393525993
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2147437) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147437 - Publication au BOPI 1999-06-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05
Inscription le 17 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280713 - Publication au BOPI 1999-06-17
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;fils, câbles, tresses et gaines métalliques non électriques;tuyaux métalliques;serrurerie;quincaillerie (non comprise dans d'autres classes).Appareils et instruments, organes et dispositifs électriques, électrotechniques, électromagnétiques, électrostatiques, électroniques, optiques, optoélectroniques;radioélectriques;scientifiques;de physique, de chimie;de calcul;de télécommunication, de téléphonie, de télégraphie;de télévision;de signalisation, de contrôle;de commande, de télécommande;de calcul;de secours;de génération, d'émission, de détection, d'amplification, de modulation, d'enregistrement, de transmission, de télétransmission, de données, de signaux d'informations de sons ou d'images;conducteurs électriques et notamment fils et câbles pour l'électronique et les télécommunications;ordinateurs et leurs organes;composants électriques ou électroniques;antennes radioélectriques, leurs éléments et accesoires;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande.Machines et machines outils;appareils et installations pour l'étirage ou le laminage des métaux;machines pour la fabrication des fils et câbles électriques.Isolants électriques;substances pour calfeutrer, isoler et étouper;feuilles, plaques, baguettes et fils en matière plastique;amiante, mica et leurs produits;tubes, gaines et câbles flexibles non métalliques.Constructions et réparations de conducteurs électriques et notamment de fils et câbles; installation, implantation, mise en service, contrôle, essai, maintenance d'appareillages et d'équipements concernant notamment les câbleries
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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