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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE
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213
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

213
ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1520049
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2009

Présentation de la marque 213

Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 213 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL CABLE FRANCE domicilié(e) 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138217) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 525 993 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2138217) - France.

La marque 213 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 213 est expirée depuis le 20 mars 2009.

ALCATEL CABLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JETFIL , G-NOTOX , 205 , ETIRO , RETILENS , DECTRA , NEXING , ELECTRANS , SYSTAXION , INFINEXION


ALCATEL CABLE FRANCE, société anonyme - 30 rue Pierre Bérégovoy, 92110 CLICHY (dossier no 2138217) - France - SIREN 393525993


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2138217) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 1999 n°2138217 - Publication au BOPI 1999-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 5 juin 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°324318 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324317 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273179 - Publication au BOPI 1999-03-03

Conducteurs électriques nus ou isolés et notamment câbles isolés;organes et pièces détachées pour appareils et installations électriques ou électroniques;composants électriques ou électroniques et notamment bobinage;appareils, instruments, dispositifs et organes électriques, électrotechniques ou électroniques;téléphoniques;radioélectriques;de commande, de télécommande;de mesure, de contrôle, de signalisation;de secours.Isolants et en particulier isolants électriques sous forme de résines ou vernis synthétiques;substances pour calfeutrer, étouper ou isoler et notamment gutta-percha, amiante, mica et leurs produits;matières plastiques, tuyaux, tubes et gaines flexibles non métalliques notamment pour l'isolation électrique; isolateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.