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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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WEB TOUCH One
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEB TOUCH One
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
99782919
Date de dépôt :
25/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/03/2009

Présentation de la marque WEB TOUCH One

Déposée le 25 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « WEB TOUCH One » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque WEB TOUCH One a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEB TOUCH One est expirée depuis le 25 mars 2009.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 18 mars 2002 - Concession de licence n°343059 - Publication au BOPI 2002-03-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Terminaux téléphoniques permettant notamment l'accès aux réseaux informatiques, à l'exclusion des bornes informatiques.