Déposée le 10 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TEVEPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France.
La marque TEVEPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Appareils, matériels, organes et dispositifs électriques, électroniques, optiques, optoélectroniques, acoustiques, électroacoustiques;scientifiques;radioélectriques;de calcul;de téléphonie, de télégraphie, de télématique, de télescription;de saisie, de stockage, de conversion, de traitement de transmission et de visualisation de données, de signaux, d'informations ou de messages;de signalisation, de contrôle, de surveillance, de secours ou d'alarme;ordinateurs ainsi que leurs parties constituantes; équipements, organes et dispositifs associés à tous ensembles informatiques et/ou télématiques, et principalement terminaux regroupant claviers ou cadrans et/ou combinés téléphoniques et/ou écrans de visualisation et/ou imprimantes
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