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Marques déposées par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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TELEINFORMEUR FACTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TELEINFORMEUR FACTEL
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1320061
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque TELEINFORMEUR FACTEL

Déposée le 24 mai 1985 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEINFORMEUR FACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2038645) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

La marque TELEINFORMEUR FACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TELEINFORMEUR FACTEL est expirée depuis le 24 mai 2005.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2038645) - XX - SIREN 602033185


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1994 n°2038645 - Publication au BOPI 1994-10-03

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Transmission de propriété n°35794 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°35795 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°14125 - Publication au BOPI

Appareils électriques et électroniques, en particulier appareils de diffusion tels que téléviseurs, appareils pour le traitement de l'information.