Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURFTEL
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
97682668
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque SURFTEL

Déposée le 16 juin 1997 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque SURFTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFTEL est expirée depuis le 16 juin 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Terminaux téléphoniques permettant notamment l'accès aux réseaux informatiques