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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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SIGNALOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNALOR
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1557423
Date de dépôt :
26/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2009

Présentation de la marque SIGNALOR

Déposée le 26 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2155234) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2155234) - France.

La marque SIGNALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNALOR est expirée depuis le 26 octobre 2009.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2155234) - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2155234) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155234 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467947 - Publication au BOPI 2008-01-30

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286895 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286893 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286894 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286892 - Publication au BOPI 1999-10-19

Matériels, équipements, dispositifs et organes de télécommunication, de téléphonie, de recherches de personnes, d'alarme et de contrôle d'accès, unités centrales d'appel et de réception, leurs terminaux, leurs périphériques; dispositifs de transmission, de réception, de commutation, d'informations et de messages