Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
/
ORGANIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANIS
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
93449956
Date de dépôt :
08/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/01/2003

Présentation de la marque ORGANIS

Déposée le 8 janvier 1993 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10-12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ORGANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANIS est expirée depuis le 8 janvier 2003.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 10-12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Appareils de télécommunications, appareils téléphoniques notamment à clavier et écran