Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH WEB
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
97693279
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2007

Présentation de la marque ONE TOUCH WEB

Déposée le 1 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE TOUCH WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ONE TOUCH WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH WEB est expirée depuis le 1 septembre 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Terminaux téléphoniques permettant notamment l'accès aux réseaux informatiques