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Marques déposées par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
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ONE TOUCH SURF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH SURF
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
97682666
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque ONE TOUCH SURF

Déposée le 16 juin 1997 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE TOUCH SURF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ONE TOUCH SURF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH SURF est expirée depuis le 16 juin 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Terminaux téléphoniques permettant notamment l'accès aux réseaux informatiques