Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH STREET
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97711370
Date de dépôt :
31/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/12/2007

Présentation de la marque ONE TOUCH STREET

Déposée le 31 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONE TOUCH STREET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France.

La marque ONE TOUCH STREET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH STREET est expirée depuis le 31 décembre 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme) - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Appareils téléphoniques, notamment radiotéléphones portables.