Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH EASY
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
97688712
Date de dépôt :
24/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2007

Présentation de la marque ONE TOUCH EASY

Déposée le 24 juillet 1997 par la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE TOUCH EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la société ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ONE TOUCH EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH EASY est expirée depuis le 24 juillet 2007.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE, DEPARTEMENT DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

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