Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
/
ONE TOUCH CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE TOUCH CLASS
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98751236
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque ONE TOUCH CLASS

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ONE TOUCH CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ONE TOUCH CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE TOUCH CLASS est expirée depuis le 24 septembre 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Dispositifs, appareils, équipements, installations et logiciels de télécommunications.