Déposée le 4 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ONE TOUCH 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.
La marque ONE TOUCH 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Appareils, dispositifs, équipements, installations et logiciels de télécommunications, notamment téléphones portables ; batteries de téléphones portables ; chargeurs de batteries de téléphones portables ; dispositifs pour l'utilisation en mode mains libres des téléphones portables ; écouteurs pour téléphones portables ; claviers pour téléphones portables ; housses de téléphones portables ; dispositifs d'attache sur ceinture pour téléphones portables.
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