Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ESSARTS
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1562788
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2009

Présentation de la marque LES ESSARTS

Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESSARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2156125) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2156125) - France.

La marque LES ESSARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ESSARTS est expirée depuis le 29 novembre 2009.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , ZANDVOORT , ELITE TELIC , ONE TOUCH 900


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 12 rue de la Baume, 75008 PARIS (dossier no 2156125) - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - (dossier no 2156125) - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 1999 n°2156125 - Publication au BOPI 1999-10-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19

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