Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDI
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Numéro de dépôt :
92413589
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque INDI

Déposée le 3 avril 1992 par ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, domicilié(e) 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque INDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDI est expirée depuis le 3 avril 2002.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS - 12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Appareils et instruments de télécommunications notamment postes téléphoniques, postes téléphoniques à écran et à clavier, terminaux téléphoniques