Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEMORPH
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3294167
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
FACEMORPH de ALCATEL BUSINESS SYSTEMS

Présentation de la marque FACEMORPH

Déposée le 21 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACEMORPH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX - 92734 - France.

La marque FACEMORPH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEMORPH est expirée depuis le 21 mai 2014.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS Société anonyme - 10/12, rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 602033185


Stéphane THIERRY COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département des Marques - 5, rue Noël Pons,92734 NANTERRE CEDEX - 92734 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 23 février 2007 - Transmission totale de propriété n°453830 - Publication au BOPI 2007-02-23

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination n°453832 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 10 mai 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453831 - Publication au BOPI 2007-05-10

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

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