Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAR REFLEXES
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme

Numéro de dépôt :
98764864
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque CLEAR REFLEXES

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLEAR REFLEXES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque CLEAR REFLEXES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAR REFLEXES est expirée depuis le 17 décembre 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, société anonyme - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Appareils et instruments de télécommunications notamment postes téléphoniques, postes téléphoniques à écran et à clavier, terminaux téléphoniques.