Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS
/
ALTISET B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTISET B
ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98733351
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque ALTISET B

Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALTISET B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL BUSINESS SYSTEMS domicilié(e) 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque ALTISET B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTISET B est expirée depuis le 20 mai 2008.

ALCATEL BUSINESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ARPEGE , RECITAL , OPUS 20 , AUDIENCE , POCTEL 2000 , DETROIT , LE CASTELLET , LES ESSARTS , ZANDVOORT , ELITE TELIC


ALCATEL BUSINESS SYSTEMS, (société anonyme) - 10/12, rue de la Baume, 75008 PARIS - France - SIREN 602033185


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346601 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°467947 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Piles électriques, accumulateurs électriques et batteries d'accumulateurs électriques ; chargeurs d'accumulateurs électriques et de batteries d'accumulateurs électriques.