INCOM
Présentation de la marque INCOM
Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOM est expirée depuis le 15 juin 2003.
ALCATEL AMTECH a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261680 - Publication au BOPI 1998-09-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48
Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30