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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH
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INCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCOM
ALCATEL AMTECH (SA)

Numéro de dépôt :
93472559
Date de dépôt :
15/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2003

Présentation de la marque INCOM

Déposée le 15 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL AMTECH domicilié(e) BP 40045 - ZAC PARIS NORD II - 9 allée des Impressionnistes, 95912 ROISSY CDG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 251 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL AMTECH - France.

La marque INCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCOM est expirée depuis le 15 juin 2003.

ALCATEL AMTECH a également déposé les autres marques suivantes : SMARTPASS


ALCATEL AMTECH (SA) - BP 40045 - ZAC PARIS NORD II - 9 allée des Impressionnistes, 95912 ROISSY CDG CEDEX - France - SIREN 383251899


ALCATEL AMTECH - France


Inscription le 8 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261680 - Publication au BOPI 1998-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Système d'Identification à distance par Hyperfréquence de Mobiles équipés d'un badge électronique