Déposée le 18 mars 1986 par la société ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SYRPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2058392) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
La marque SYRPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2058392) - France - SIREN 542019096
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 1995 n°2058392 - Publication au BOPI 1995-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 31 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51149 - Publication au BOPI 1991-01-31
Dispositif de récupération de calories par pompes à chaleur.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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