Home Top
Présentation de la marque Home Top
Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Home Top » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Home Top a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home Top est expirée depuis le 3 août 2008.
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03
Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346600 - Publication au BOPI 2002-05-27
Inscription le 24 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-24
Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37