Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Home Top
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98744517
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque Home Top

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Home Top » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue la Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.

La marque Home Top a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Home Top est expirée depuis le 3 août 2008.

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CERATON , ESPADON , CEGEREX , CEGETEX , L'ESPRIT DE CONQUETE , ONE SYSTEM ONE PHONE ONE MAN ONE PHONE ONE PHONE ONE EUROPE , CITADIN , ALVELIS , 4625 , ALCATEL 4200


ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (société anonyme) - 54, rue la Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346600 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 24 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-24

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Logiciel de base comportant une interface graphique pour applications dans le domaine des réseaux téléphoniques et informatiques.