ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1496540
Date de dépôt :
02/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2008
Présentation de la marque ESPADON
Déposée le 2 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESPADON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2126713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2126713) - France.
La marque ESPADON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2126713) - France - SIREN 542019096
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2126713) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1998 n°2126713 - Publication au BOPI 1998-09-24
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 16 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238612 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 17 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232810 - Publication au BOPI 1997-02-17
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190202 - Publication au BOPI 1995-10-03
Machines et machines-outils;moteurs, accouplements et courroies de transmission et en particulier pont roulants. Appareils et instruments scientifiques, et tous appareils électriques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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