Déposée le 4 février 1985 par la société ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEGETUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2040327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
La marque CEGETUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2040327) - France - SIREN 542019096
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 1994 n°2040327 - Publication au BOPI 1994-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 31 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51149 - Publication au BOPI 1991-01-31
Appareils et accessoires électriques et notamment canalisations et accessoires de canalisations électriques. Canalisations et accessoires pour installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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