ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme
Numéro de dépôt :
1489870
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2008
Présentation de la marque CEGEREC
Déposée le 21 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CEGEREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2123345) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2123345) - France.
La marque CEGEREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1489870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS (dossier no 2123345) - France - SIREN 542019096
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - (dossier no 2123345) - France
Renouvellement sans limitation le 6 août 1998 n°2123345 - Publication au BOPI 1998-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Inscription le 31 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51149 - Publication au BOPI 1991-01-31
Machines électriques de toute sorte.Machines à laver.Appareils et instruments électriques et électroniques de toute sorte et, en particulier, appareils destinés à l'émission, la réception, l'enregistrement, la conservation, la reproduction des ondes.Appareils de radiodiffusion et de télévision, électrophones, magnétophones, phonographes, appareils cinématographiques, ainsi que leurs accessoires, notamment antennes, disques, fils et bandes magnétiques, films.Transformateurs, régulateurs de tension, condensateurs et résistances électriques.Appareils électriques d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de séchage, de ventilation, de réfrigération.Instruments de musique en tous genres. Petits ustensiles et appareils électriques portatifs pour le ménage et la cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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