Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCATEL YOUR RELIABLE PARTNER IN COMMUNICATION SYSTEMS
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme

Numéro de dépôt :
94509487
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque ALCATEL YOUR RELIABLE PARTNER IN COMMUNICATION SYSTEMS

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCATEL YOUR RELIABLE PARTNER IN COMMUNICATION SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque ALCATEL YOUR RELIABLE PARTNER IN COMMUNICATION SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCATEL YOUR RELIABLE PARTNER IN COMMUNICATION SYSTEMS est expirée depuis le 4 mars 2004.

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CERATON , ESPADON , CEGEREX , CEGETEX , L'ESPRIT DE CONQUETE , ONE SYSTEM ONE PHONE ONE MAN ONE PHONE ONE PHONE ONE EUROPE , CITADIN , ALVELIS , 4625 , ALCATEL 4200


ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, société anonyme - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 24 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, électrotechniques, électromécaniques, radioélectriques, électromagnétiques, de photographie, de cinématographie, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement, optiques et électro-optiques; appareils, instruments, organes et dispositifs de télématique, de communications, de téléphonie, de télégraphie, de télescription; systèmes de commutation (y compris la commutation optique), systèmes de transmission, liaisons hertziennes, systèmes d'appels de détresse, réseaux de communication vidéo, réseaux de communication par satellites, systèmes téléphoniques automatiques privés de bureaux, téléphones mobiles, équipement terminal, téléimprimeurs, télécopieurs, équipement de télétexte, systèmes de communication de textes, terminaux pour vidéotexte; appareils mobiles de radio; équipements électroniques pour l'aérospatiale et l'aviation, équipement et systèmes pour la navigation (aérienne, navale et terrestre) et le radar, antennes, équipement et systèmes de commande et de signalisation ferroviaire et pour les transports urbains et maritimes, systèmes de commande du trafic, systèmes automatiques pour les tourniquets des systèmes de transport; équipement de péage d'autoroute; appareils de téléguidage; équipement et systèmes de télévision et de radio, équipement de mesure de radiation; appareils de soudure, matériel pour la protection cathodique, appareils et instruments d'automatisation entrant dans le processus de fabrication et de conduite d'un produit quelconque; canalisations électriques; appareillage électrique basse tension; appareillage électrique moyenne et haute tension; circuits intégrés; composants électroniques; microphones, par exemple pour les téléphones, équipement de commande à distance; accumulateurs et piles électriques; imprimantes; appareils et machines à photocopier; câbles, fils, conducteurs électriques et optiques et leurs raccords; fils et câbles de communication et de transport d'énergie; câbles sous-marins; lasers, masers, dispositifs opto-électroniques, appareils d'optique intégrée et d'optique sur fibres.Machines à produire et à connecter des fils, câbles ou conducteurs électriques et optiques.Imprimés, journaux, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Aide dans l'exploitation et la gestion d'appareils, d'installations et de machines se rapportant au domaine de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et des télécommunications, de l'électrochimie, de l'optique; services de traitement d'informations; aide dans l'exploitation et la gestion de réseaux routiers, location de machines et d'installations de bureau.Installation, réparation, entretien d'appareils, d'instruments, d'organes, de dispositifs, et de machines se rapportant aux domaines de l'électronique, de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et des télécommunications, de la radio et de la télévision, de l'électrochimie, de l'optique.Communications et télécommunications, émission et transmission d'informations et de données, télétransmission d'informations ou de signaux, télescription.Education et divertissements, abonnement à des journaux, distribution de journaux; organisation de concours; location de postes de concours; location de postes de radio et de télévision.Etudes d'appareils, d'installations et de machines se rapportant aux domaines de l'électronique, de l'optique,de l'informatique, de la télématique, de la bureautique, des communications et des télécommunications, de l'électrochimie, de l'optique, de la radio et de la télévision; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles; établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires); essais de matériaux, travaux de laboratoires; centres de calculs techniques et scientifiques, services de programmation électronique, services de traitement de l'information par ordinateurs; location d'installations de traitement d'informations, de télécommunications, de communication, de télématique, de bureautique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.