ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme)
Numéro de dépôt :
98733375
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/05/2008
Présentation de la marque ALCATEL HI-CONTACT
Déposée le 20 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALCATEL HI-CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France.
La marque ALCATEL HI-CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733375.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme) - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096
Elisabeth de MORELOS COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département de Propriété Industrielle - France
Inscription le 24 novembre 1998 - Changement de dénomination n°267373 - Publication au BOPI 1998-11-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques, électroniques, électrotechniques, électromécaniques, électrochimiques, radioélectriques, électromagnétiques, optiques, électro-optiques, optoélectroniques, d'optique intégré et d'optique sur fibres, scientifiques, nautiques, géodésiques, de photographie, de cinématographie, de pesage, de mesure, de télémesure, de commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de contrôle, de secours, d'enseignement ; appareils, instruments, organes et dispositifs pour la technique des courants faibles à savoir pour les télécommunications, pour la technique de la haute fréquence et pour la technique du réglage ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et optiques ; appareils, instruments, organes et dispositifs de génération, de calcul, de contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de données, d'informations, de signaux ou de messages ; appareils, dispositifs, équipements et installations de communications, de télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de télégraphie, de téléscription, de téléinformatique, de télématique, de bureautique et de télécopie ; systèmes de commutation (y compris la commutation optique), systèmes de transmission, liaisons hertziennes, systèmes d'appels de détresse, réseaux de communication vidéo, réseaux de communication par satellites, systèmes téléphoniques automatiques ; téléphones mobiles, téléimprimeurs, équipements de télétexte, terminaux pour vidéotexte ; appareils mobiles de radio ; conducteurs, fils, câbles et canalisations électriques, optiques, de communication et de télécommunication ; lasers, masers ; ordinateurs et micro-ordinateurs, leurs organes et composants électriques et électroniques et leurs périphériques ; modems ; imprimantes ; programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels ; satellites de télécommunications ; circuits imprimés ; générateurs électrochimiques primaires et secondaires, modules de générateurs électrochimiques, batteries de générateurs électrochimiques, batteries monobloc, accumulateurs et piles électriques ; chargeurs de générateurs électrochimiques, de batteries de générateurs électrochimiques et d'accumulateurs électriques ; condensateurs électrochimiques, supercondensateurs ; appareils d'alimentation ininterruptible en énergie électrique, onduleurs ; redresseurs de courant électrique, inverseurs de courant électrique ; convertisseurs d'énergie électrique ; détecteurs de fuites ; appareils de mesure du vide ; analyseurs de gaz, spectromètres de masse. Télécommunications, émission et transmission d'informations et de données, télétransmission d'informations ou de signaux, téléscription ; location d'appareils, de matériel, de machines, d'installations et de logiciels de télécommunications, de communications et de télématique ; communications par terminaux d'ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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