Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ACCESSITY
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98715379
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ACCESSITY

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCESSITY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque ACCESSITY est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CERATON , ESPADON , CEGEREX , CEGETEX , L'ESPRIT DE CONQUETE , ONE SYSTEM ONE PHONE ONE MAN ONE PHONE ONE PHONE ONE EUROPE , CITADIN , ALVELIS , 4625 , ALCATEL 4200


ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme) - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France


Inscription le 6 juillet 1998 - Renonciation totale n°257517 - Publication au BOPI 1998-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Modems et multiplexeurs d'accès d'abonnés pour l'émission et la réception d'informations sous forme numérique par réseaux de télécommunications, notamment l'émission et la réception à débit asymétrique, logiciels pour la gestion de lignes de télécommunications permettant l'émission et la réception d'informations sous forme numérique par réseaux de télécommunications, notamment l'émission et la réception à débit asymétrique, cartes d'interface de réseaux de télécommunications pour ordinateurs.