4901
Présentation de la marque 4901
Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 4901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4901 est expirée depuis le 29 janvier 2008.
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10