Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4901
ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98715376
Date de dépôt :
29/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/01/2008

Présentation de la marque 4901

Déposée le 29 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 4901 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE domicilié(e) 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 019 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France.

La marque 4901 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4901 est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : CERATON , ESPADON , CEGEREX , CEGETEX , L'ESPRIT DE CONQUETE , ONE SYSTEM ONE PHONE ONE MAN ONE PHONE ONE PHONE ONE EUROPE , CITADIN , ALVELIS , 4625 , ALCATEL 4200


ALCATEL ALSTHOM COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE, (société anonyme) - 54, rue La Boétie, 75008 PARIS - France - SIREN 542019096


Elisabeth de MORELOS ALCATEL ALSTHOM RECHERCHE - France


Inscription le 3 décembre 1998 - Changement de dénomination n°267832 - Publication au BOPI 1998-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Appareils de télécommunications.