Déposée le 7 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ALCAN-TOYO EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOYO ALUMINIUM K.K. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN-TOYO EUROPE domicilié(e) Usine du Pont du Roy Route de Lescuns, 64490 ACCOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 927 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN-TOYO EUROPE c/o Alcan France - France.
La marque TOYO ALUMINIUM K.K. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYO ALUMINIUM K.K. est expirée depuis le 7 novembre 2006.
ALCAN-TOYO EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : TOYAL , TOYAL
ALCAN-TOYO EUROPE Société Anonyme - Usine du Pont du Roy Route de Lescuns, 64490 ACCOUS - France - SIREN 324927466
ALCAN-TOYO EUROPE c/o Alcan France - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Couleurs, vernis, laques.Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs. Métaux communs et leurs alliages
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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