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Marques déposées par ALCAN-TOYO EUROPE ( S.A
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ALPASTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPASTE
ALCAN-TOYO EUROPE ( S.A.)

Numéro de dépôt :
1322348
Date de dépôt :
06/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/1995

Présentation de la marque ALPASTE

Déposée le 6 septembre 1985 par ALCAN-TOYO EUROPE ( S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALCAN-TOYO EUROPE ( S.A.) domicilié(e) 114, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ALPASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPASTE est expirée depuis le 6 septembre 1995.


ALCAN-TOYO EUROPE ( S.A.) - 114, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Inscription le 24 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47546 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription le 24 août 1990 - Transmission de propriété n°47545 - Publication au BOPI 1990-08-24

Inscription - Changement d'adresse n°45069 - Publication au BOPI

Un pigment se présentant sous forme de pâte pour la préparation des peintures à l'aluminium.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).