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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT
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PETPACK
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETPACK
ALCAN PACKAGING SELESTAT société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
98752930
Date de dépôt :
01/10/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2018

Présentation de la marque PETPACK

Déposée le 1 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETPACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN PACKAGING SELESTAT domicilié(e) 2 rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2387339) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 380 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2387339) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETPACK est expirée depuis le 1 octobre 2018.

ALCAN PACKAGING SELESTAT a également déposé les autres marques suivantes : HERMETALU , INDUSCEL , ALUFROMAGE , ALSALU , ALSAMELT , ALSALUCABLE , NATURPAK


ALCAN PACKAGING SELESTAT société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 2 rue Frédéric Meyer,67600 SELESTAT (dossier no 2387339) - 67600 - France - SIREN 796380426


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2387339) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387339 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 8 août 2005 - Changement d'adresse n°416412 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 11 mai 2006 - Changement de dénomination n°433565 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Récipients d'emballage en métal Récipients d'emballages en matières plastiques Récipients d'emballage en verrerie.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.