Marque expirée - Marque en non vigueur

CAVAFLEX
ALCAN PACKAGING SARREBOURG société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98764626
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/12/2018

Présentation de la marque CAVAFLEX

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING SARREBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAVAFLEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCAN PACKAGING SARREBOURG domicilié(e) 48 Route de Sarreguemines,57402 SARREBOURG (dossier no 2383786) - 57402 - France et immatriculée sous le numéro RCS 364 800 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2383786) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVAFLEX est expirée depuis le 16 décembre 2018.

ALCAN PACKAGING SARREBOURG a également déposé les autres marques suivantes : ECOLID , LOTOLID , LOTOFLEX , EXPECO


ALCAN PACKAGING SARREBOURG société par actions simplifiée - 48 Route de Sarreguemines,57402 SARREBOURG (dossier no 2383786) - 57402 - France - SIREN 364800672


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2383786) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 14 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399372 - Publication au BOPI 2004-09-14

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383786 - Publication au BOPI 2008-09-08

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Matières en aluminium pour l'emballage et aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matières plastiques et/ou du papier et/ou des couches de laque ; bandes et feuilles en aluminium d'emballage et aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matières plastiques et/ou du papier et/ou des couches de laque ; opercules en aluminium et aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des matières plastiques et/ou du papier et/ou des couches de laque. Matières plastiques pour l'emballage et aussi composites en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier des alliages d'aluminium et/ou du papier et/ou des couches de laques ; bandes et feuilles de matières plastiques, bandes et feuilles de matières plastiques en combinaison avec d'autres matériaux, en particulier de papier et/ou des couches de laques ; opercules en matières plastiques ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour l'emballage avec soupape d'évacuation ; représentations graphiques ; produits de l'imprimerie ; étiquettes non en tissu ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; feuilles (papeterie) ; papier-parchemin.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.