Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNTHESE
ALCAN FRANCE

Numéro de dépôt :
93486353
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque SYNTHESE

Déposée le 29 septembre 1993 par la société ALCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SYNTHESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société ALCAN FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN FRANCE - France.

La marque SYNTHESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNTHESE est expirée depuis le 29 septembre 2003.

ALCAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GKI , PECHINEY , MICROPOLIS , (Marque figurative) , VIRTUEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIRTUAL , TITANE , ASPACE


ALCAN FRANCE - 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE Cedex - France - SIREN 542089644


ALCAN FRANCE - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, ferrures, verrous, quincaillerie et serrures métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes.Profilés et accessoires à savoir: roulettes, fermetures, verrous, quincaillerie et serrures non métalliques, pour la fabrication d'éléments de façades, de fenêtres, de portes-fenêtres et de portes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.