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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE
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ASPACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPACE
ALCAN FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99785224
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque ASPACE

Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN FRANCE Service Juridique - France.

La marque ASPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPACE est expirée depuis le 31 mars 2009.

ALCAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GKI , PECHINEY , MICROPOLIS , (Marque figurative) , VIRTUEL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VIRTUAL , TITANE , MECANO


ALCAN FRANCE Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin, 31037 TOULOUSE - France - SIREN 542089644


ALCAN FRANCE Service Juridique - France


Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Eléments de menuiseries métalliques (profilés, joints, accessoires) pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments. Eléments de menuiseries non métalliques (profilés, joints, accessoires) pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec les dits éléments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.