Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE domicilié(e) 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 089 644 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALCAN FRANCE Service Juridique - France.
La marque ALSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCAN FRANCE Société Anonyme - 270 rue Léon Joulin, 31037 Toulouse - France - SIREN 542089644
ALCAN FRANCE Service Juridique - France
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Eléments de menuiseries métallique (profilés, joints, accessoires) pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec lesdits éléments. Eléments de menuiseries non métalliques (profilés, joints, accessoires) pour façades, portes, fenêtres et analogues, ainsi que les ouvrages réalisés avec les dits éléments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ALSYS"