ALLIANCES ALCAN SYSTEMS
Présentation de la marque ALLIANCES ALCAN SYSTEMS
Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ALCAN FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ALLIANCES ALCAN SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALLIANCES ALCAN SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCES ALCAN SYSTEMS est expirée depuis le 14 février 2002.
ALCAN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286369 - Publication au BOPI 1999-10-12
Inscription le 20 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284794 - Publication au BOPI 1999-09-20
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09